Mentions Légales :
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, cette page reprend les mentions légales et conditions générales d’utilisation du site.
Éditeur du site :
Le présent site est la propriété de Les Editions Chantel.
E-mail : editionchantel@orange.fr
Tél. : +33(0)4 78 80 33 07
Directrice de la publication : M. Alain Obadia
Hébergement :
La société LWS (Paris) – RCS Paris B 450 453 881
Création et administration :
Agence Sokomm-Web – Print – Dordogne – internet – print – Dordogne – « Giverzac » – 24580 Rouffignac-St Cernin de Reilhac – Tél. : 06 10 28 63 61
Données personnelles :
Les données personnelles des internautes collectées par le biais du site internet http://saveursetterroirsdefrance.com ont collectées et traitées dans le respect des dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Libertés.
Le responsable du traitement est l’éditeur du site tel qu’identifié ci-dessus :
Les données personnelles collectées sur http://saveursetterroirsdefrance.com sont exclusivement destinées à l’éditeur du site. Aucune donnée personnelle n’est cédée ou communiquée à un tiers.
Ces données ont pour finalité le traitement des messages reçus passés par l’internaute sur le site http://saveursetterroirsdefrance.com. Les données collectées pourront également être utilisées pour adresser à l’internaute les offres promotionnelles et newsletters du site et de ses partenaires, ce dès lors que l’internaute a fait part de son accord.
Conformément à la loi précitée, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des données personnelles le concernant. Pour exercer ce droit, l’internaute peut adresser sa demande :
- par email à editionchantel@orange.fr
- ou par courrier à : Les Editions Chantel – 04, allée du Textile 69120 Vaux en Velin
L’internaute dispose également d’un droit d’opposition à la collecte de ses données. L’internaute est toutefois informé que les données communiquées par le biais des formulaires présents sur le site http://saveursetterroirsdefrance.com et identifiées comme obligatoires sont nécessaires pour le traitement et la réponse aux messages reçus. Le traitement des messages ne pourra en conséquence être effectué si ces données ne sont pas renseignées par l’internaute.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement de la refuser de la manière décrite sur le site de la CNIL (www.cnil.fr).
L’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Propriété intellectuelle :
Le site internet exploité à l’adresse http://saveursetterroirsdefrance.com est la propriété de Les Editions Chantel.
Ce site est en outre une œuvre protégée par le droit de la propriété intellectuelle. Il comporte des textes, images, photographies, illustrations, logos, eux-mêmes protégés par des droits de propriétés industrielle et intellectuelle.
L’usage par l’internaute du site http://saveursetterroirsdefrance.com est strictement réservé à un usage privé- le droit d’utilisation par l’internaute étant limité à la consultation des informations figurant sur le site.
Toute utilisation, reproduction, téléchargement total ou partiel du site http://saveursetterroirsdefrance.com, ou de l’un de ses éléments textes, images, photographies illustrations, logos sans l’accord de son propriétaire ou du titulaire des droits est en conséquence interdite, à l’exception de la copie privée réalisée à des fins personnelles et non commerciales.
Toute infraction au présent article est susceptible d’être pénalement et civilement sanctionnée, notamment au titre de la contrefaçon et entraînera le cas échéant le versement de dommages et intérêts.